Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de Rochechouart (salle Léon Pagnoux) le lundi 25 mai 2020 à 18h30.

Conformément à l’article 10 de l’ordonnance n° 2020-562 du 13 mai 2020, cette réunion se déroulera sans public.

Le caractère public de la réunion sera assuré par sa retransmission en direct en se connectant à : conseilmunicipal.rochechouart.com

Ordre du jour :

  • Installation du Conseil Municipal.
  • Election du Maire.
  • Détermination du nombre d’ Adjoints.
  • Election des Adjoints.
  • Lecture de la Chartre de l’élu local.

Pour information :

chapitre 3 du Code Général des Collectivités Territoriales consacré aux conditions d’exercice des mandats locaux :

  • de l’article L 2123-1 à l’article L 2123-35, (garanties accordées dans l’exercice du mandat)
  • de l’article R 2123-1 à l’article D 2123-28. (autorisation d’absence)

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